ETAPE 1 - PROCEDURE ET DCE

E1 - Décrire le détail de la procédure de mise en concurrence à mettre en place.

E2 - Etablir la check-list des pièces constitutives du DCE.

E3 - Sur quel(s) document(s) sont analysées les capacités techniques, financières et professionnelles des entreprises candidates ?

ETAPE 2 - L'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

E4 - Dans quel(s) organe(s) de presse doit-on publier l'AAPC ?

E5 - Dans la rubrique "Variante", il est indiqué :"Sans objet". Que cela signifie t-il et quels sont tous les cas de figures que vous pourriez rencontrer ?

E6 - Quel est le délai minimum de remise des plis ?

E7 - Le délai de remise des plis est décompté à partir de quelle date ?

E8 - Quelles sont les rubriques de l'AAPC à remplir obligatoirement ?

ETAPE 3 - LE REGLEMENT DE CONSULTATION

E9 - Quelles sont les informations à mentionner dans le réglement de consultation ?

E10 - Pourquoi imposer une durée de validité des offres ?

E11 - A partir de quelle date démarre le délai de validité d'une offre ?

E12 - Les attestations fiscales et sociales sont-elles exigibles pour établir la recevabilité d'une candidature ?

ETAPE 4 - CLAUSES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES

E13 - Quelles sont les dispositions fixées par le CCTP ?

E14 - Quelle est la hiérarchie des documents contractuels ?

E15 - Quelle est la durée totale maximum d'un accord-cadre à bons de commande ?

E16 - Comment s'opère la reconduction d'un accord-cadre ?

E17 - L'accord-cadre prend effet à partir de quelle date ?

E18 - Comment s'opère la non reconduction d'un accord-cadre ?

E19 - Le titulaire peut-il refuser la reconduction de l'accord-cadre ?

E20 - Que deviennent les commandes émises juste avant la date d’échéance de l'accord-cadre et dont l’exécution devrait se dérouler après cette date ?

E21 - Définir un prix unitaire, forfaitaire, actualisable, ferme, révisable.