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Les règles de passation d'un marché se trouvent dans :
Avis de marché - RC
Les entreprises présentent leurs capacités techniques, financières et professionnelles dans :
DC2
Les documents contractuels du marché sont :
CCAP-CCAG-CCTG-CCTP-AE
Les conditions d'exécution financières du marché sont précisées dans :
CCAP-CCAG
Les conditions d'exécution technique du marché sont précisées dans :
CCTG-CCTP
L'opérateur économique se déclare candidat au marché dans :
DC1-DC2
La personne publique vérifie la recevabilité de la candidature d'une entreprise dans :
DC1-DC2
Pour rendre le contrat exécutable, la personne publique doit impérativement signer :
AE
La vérification de la bonne exécution des prestations par le titulaire du marché se fait sur la base des documents suivants :
CCAP-CCAG-CCTG-CCTP
Le titulaire du marché s'engage à exécuter les prestations selon les dispositions décrites dans les documents suivants :
CCAP-CCAG-CCTG-CCTP
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2. Questionnaire à Choix Multiple
ENTRAINEMENT A LA PRATIQUE DE L'ACHAT PUBLIC
Niveau 1
Réglementation des marchés publics
EXPERTISE DROIT ET PRATIQUE DES CONTRATS PUBLICS