Q1 - A quel moment sont envoyées les lettres de rejet de candidatures ?

Q2 - Par quel(s) moyen(s) les lettres de rejet sont-elles transmises ?

Q3 - Définir une offre irrégulière.

Q4 - Définir une offre inacceptable.

Q5 - Définir une offre inappropriée.

Q6 - Définir le délai de "stand still".

Q7 - Quelle est la durée du délai de stand still ?

Q8 - Quel est le délai pour répondre à une demande de motivation de rejet ?

Q9 - Quels sont les documents transmissibles après signature du marché ?

Q10 - Quelles sont les conditions de transmission de ces documents ?

Q 11 - A quel stade de la procédure le marché peut-il être signé par le représentant du pouvoir adjudicateur ?